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Le site est édité par :
Le Syctom, l’agence métropolitaine des déchets ménagers
86 rue Regnault, 75013 Paris
Le SIAAP, service public de l’assainissement francilien
2 rue Jules César, 75589 Paris CEDEX 12
Directeurs de la publication :
Denis Penouel, Directeur général du Syctom
Richard Buisset, Directeur général du SIAAP
Le site internet est géré par :
PARIMAGE, prestataire du Syctom et du SIAAP
22 rue Chauvelot, 75015 PARIS
Définitions
• Contenu : le terme « Contenu » désigne toutes les informations présentes sur le site internet telles que les données, textes, graphismes, images, sons, vidéos, logos, symboles, code html.
• Utilisateur : le terme « Utilisateur » désigne un internaute qui fait usage du site internet à des fins de consultation ou de recherche.
La consultation du contenu de ce site internet vaut acceptation expresse des conditions générales d’utilisation définies dans les présentes mentions légales sous sa dernière version en ligne, le Syctom et le SIAAP étant libres de les modifier à tout moment sans notification préalable afin de les adapter aux évolutions du projet Cométha et aux lois et règlements en vigueur.
Propriété intellectuelle
l’ensemble du contenu présenté sur ce site internet est susceptible d’être protégé par le droit d’auteur et/ou d’autres droits de propriété intellectuelle et ne peut être reproduit, distribué, transmis, diffusé, représenté, téléchargé, modifié, édité, réutilisé, ré-adressé, ou exploité de quelque façon et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation du Syctom et du SIAAP.
Crédits photos : Syctom, SIAAP
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